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Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sinistre à la base nautique de PLOBSHEIM - Indemnisation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) VOLET SOLIDARITE ENERGIE SOUTIEN A L'ASSOCIATION CAROLINE BINDER POUR LA CREATION D'UN POSTE DE PREVENTION ET DE MEDIATION DES IMPAYES DE FOURNITURES D'ENERGIE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE PROCEDURES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ET GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION ANNUELLE 2012 SIGNEE AVEC L'ADEME RELATIVE A LA REALISATION D'UN PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL - VIGNOBLE - PLAINE DU RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2012 OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2 ÈME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT-RÉGION 2007-2013 INTERVENTION DU DÉPARTEMENT EN FAVEUR DU PROJET DE RESTRUCTURATION DU MUSÉE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC 2012 - 2013 TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION CADRE MULTIPARTENARIALE DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE TITRES INTEGRES ZONAUX ALSAPLUS 24 H ET ALSAPLUS GROUPE JOURNEE SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN AVENANT N° 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) SUR LES TERRITOIRES DE VIE TROIS PAYS-SUNDGAU : CONVENTION PLURIANNUELLE 2012-2015 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE (CNSA) ET LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE /HIVER PROGRAMME 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ FIBRES : PROJET NANO-KER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT HABITAT DES SALARIÉS D'ALSACE GROUPE DOMIAL CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS À RIXHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILES TRANSPORTS COLLECTIFS REGION ALSACE COMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERG ET DE RIBEAUVILLE COMMUNE D'EGUISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR - DOLLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 : CREATION D'UNE AIRE DE SERVICES DE CAMPING-CARS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Cadichons", sis au 21 rue des Fleurs à WESTHALTEN.

Assemblée : Non défini
Date : 22/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 22/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision n° 001 - 2012

Assemblée : Non défini
Date : 19/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 ET C232

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION POUR LES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES (SECONDE LISTE 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION INITIALE - PRU DE MULHOUSE RÉAFFECTATION DES RELIQUATS ISSUS D'OPÉRATIONS CLÔTURÉES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2012 CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RETRAIT DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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